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Marques déposées par madame Morgane CALENCA
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BIOSUSTAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSUSTAIN
Mme. Morgane CALENCA

Numéro de dépôt :
4277548
Date de dépôt :
05/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2026
BIOSUSTAIN de Morgane CALENCA

Présentation de la marque BIOSUSTAIN

Déposée par voie électronique le 5 juin 2016 par madame Morgane CALENCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSUSTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est madame Morgane CALENCA domicilié(e) 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Morgane CALENCA domicilié(e) 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque BIOSUSTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUSTAIN arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

Morgane CALENCA a également déposé les autres marques suivantes : BIOVALOR , BIOLEG


Mme. Morgane CALENCA - 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Mme. Morgane CALENCA - 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises ; (analyses commerciales) ; gestion de fichiers informatiques ;

Affaires financières ; Analyse financière ; Consultation en matière financière ;

Conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.